ARCHIVES DE LA COMMUNE D'ECHANDELYSARCHIVES DEPARTEMENTALESFonds ancien |
CADRE DE CLASSEMENT DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES |
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FONDS ANCIEN (avant la Révolution) |
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A |
Actes du pouvoir souverain et domaine public : collection d'édits, lettres patentes, ordonnances ; domaine royal, apanages |
| Cours et juridictions : chambre des comptes, conseil ducal et chancellerie ; parlement ; baillage ou sénéchaussée, siège présidial ; juridictions royales, justices seigneuriales ; justices municipales ; cour des aides, cour des monnaies, eaux et forêts, traites et gabelles, maréchaussées, amirauté, consulats. | |
| Administrations provinciales : intendance, subdélégations, élections et autres divisions administratives financières, bureaux des finances, états provinciaux et assemblées provinciales, principautés, régence, chambre de commerce ; contrôle des actes. | |
D |
Instruction publique, sciences et arts : universités facultés, collèges, sociétés académiques. |
E |
Féodalité, communes, bourgeoisie, familles : titres féodaux ; titres de famille ; communes et municipalités ; corporation d'arts et métiers ; confréries et sociétés laïques. |
F |
Fonds divers se rattachant aux archives civiles. |
G |
Clergé séculier : archevêchés ; chapitres métropolitains ; officialités et autres juridictions relevant des archevêchés ; évêchés ; chapitres épiscopaux ; officialités épiscopales et autres juridictions relevant des évêchés ; séminaires ; églises collégiales ; églises paroissiales et leurs fabriques ; bénéfices, chapelles, aumôneries ... |
H |
Clergé régulier : ordres religieux d'hommes, de femmes, militaires ; hospices et maladreries. |