ARCHIVES DE LA COMMUNE D'ECHANDELYS

ARCHIVES DEPARTEMENTALES

Fonds révolutionnaire et moderne - Série C Cultes.

 

 
1 V : Clergé catholique séculier.
. Traitements à la charge des communes : Instructions et généralités (an XII-1808).
Traitements à la charge des communes : Correspondance et délibération du conseil municipal (an XII-1808).
2 V : Organisation et police du culte catholique.
2 V 1
2 V 5
2 V 34
Généralités : Circulaires, instructions et correspondances ministérielles et préfectorales (an IX-1909).
Circonscriptions ecclésiastiques : Instructions, correspondance, tzbleaux généraux (an X-1882).
Circonscription de Germinal an X : Documents préparatoires, correspondance et pétition (plan) an VIII-1807).
Modifications de la circonscription de Germinal an X : dossier communal.
Surveillance et esprit public : Monarchie de Juillet, affaires particulières (1847).
3 V : Immeubles et bâtiments diocésains.
4 V : Immeubles et bâtiments paroissiaux.
5 V : Fabriques.
Organisation des fabriques : Lois, règlements, correspondance (an XI-1904).
Comptabilité : Budget, exercices 1807 à 1827.
Comptabilité : Vérification des budgets et comptes par le conseil de préfecture (1894-1906).
Conseils de fabrique : Création par le décret impérial du 30 décembre 1809 et listes des nominations épiscopales et préfectorales (1842-1854).
Membres des conseils de fabrique (1803-1904).
6 V : Clergé catholique régulier.
Fermeture des établissements congrégationnistes: communautés de femmes enseignantes et hospitalières : Soeurs de Notre-Dame (Chamalières) (1902-1911).
7 V : Cultes non catholiques.
8 V : Relations avec les associations cultuelles créées en application de la loi du 9 décembre 1905.